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Marques déposées par monsieur TORES MARTIN
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BIOMALT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMALT
M. TORES MARTIN

Numéro de dépôt :
4221253
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
BIOMALT de TORES MARTIN

Présentation de la marque BIOMALT

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur TORES MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur TORES MARTIN domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORES MARTIN domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque BIOMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMALT arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

TORES MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MALTBIO , BIOCRU , , CRUKIES , COCOLIME , VERCORADE , LIMONADERIE DU VERCORS , Panaché du Vercors , RAWCRU , WISKY


M. TORES MARTIN - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. TORES MARTIN - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.